La Sous commission Continuité des soins

ATTRIBUTIONS

La Commission Médicale d'Etablissement (C.M.E.) s'est notamment dotée d'une Sous-Commission "Continuité des soins", chargée de participer par ses avis et ses propositions à l'élaboration de la politique d'amélioration continue de la qualité et de la sécurité des soins de l'établissement.

La Sous-Commission "Continuité des soins" a des compétences consultatives pour les questions qui relèvent notamment :

  • de la continuité de l'accueil du patient
  • des gardes et astreintes médicales

COMPOSITION

La Sous-Commission "Continuité des soins" est présidée par Monsieur le Docteur Philippe LAVIELLE.

La sous-commission Continuité des Soins est composée de membres de Droit :

  • Le Directeur Raphaël BOUCHARD
  • Le Président de la C.M.E. Fabien GORSE

Elle est ensuite composée de trois collèges :

  • Le collège des représentants de la C.M.E.
  • Le collège des experts désignés (professionnels médicaux ou non médicaux dont l’expertise est nécessaire)
  • Le collège des autres experts désignés

Enfin, elle comprend un représentant du C.T.E., ainsi qu’un représentant du C.H.S.C.T.

FONCTIONNEMENT

La sous commission se réunit au minimum deux fois par an.
Les programmes élaborés, les propositions, documents, rapports et avis émis par la Sous-Commission sont ensuite soumis à l'avis de la Commission Médicale de l'Etablissement.