La sous-commission Hygiène, vigilance et nutrition

ATTRIBUTIONS

La Commission Médicale d'Etablissement (C.M.E.) s'est notamment dotée d'une Sous-Commission "Hygiène et Vigilances", chargée de participer par ses avis et ses propositions à l'élaboration de la politique d'amélioration continue de la qualité et de la sécurité des soins de l'établissement.

La Sous-Commission "Hygiène et Vigilances" a des compétences consultatives pour les questions qui relèvent notamment :

  • du dispositif de vigilances destiné à garantir la sécurité sanitaire : matério-vigilance, hémo-vigilance, infectio-vigilance, réacto-vigilance, bio-vigilance, pharmaco-vigilance,
  • de la lutte contre les infections nosocomiales,
  • de la lutte contre les affections iatrogènes,  
  • de la collecte et de l'élimination des déchets,
  • de l'utilisation de gaz médicaux,
  • des attributions précédemment dévolues au C.L.I.N.

COMPOSITION

La sous-commission Hygiène, Vigilance et Nutrition, présidée par Madame le Docteur Laurence PARNEIX-SEDIEY, est composée de membres de Droit :

  • Le Directeur Raphaël BOUCHARD
  • Le Président de la C.M.E. Fabien GORSE

Elle est ensuite composée de trois collèges :

  • Le collège des représentants de la C.M.E.
  • Le collège des experts désignés
  • Le collège des experts de droit ne siégeant que pour les questions inscrites à l’ordre du jour relevant de leur compétence

Enfin, elle comprend un représentant du C.T.E., ainsi qu’un représentant du C.H.S.C.T.
Sont invités de façon permanente : un représentant des usagers, le Directeur de la Qualité, l’ingénieur gestionnaire des risques et le médecin de santé au travail.

FONCTIONNEMENT

La sous-commission se réunit au minimum deux fois par an.
Les programmes élaborés, les propositions, documents, rapports et avis émis par la Sous-Commission sont ensuite soumis à l'avis de la Commission Médicale de l'Etablissement.