La Commission Médicale d'Etablissement

ATTRIBUTIONS

La mission principale de la Commission Médicale d’Etablissement C.M.E. est de contribuer à l’élaboration de la politique d'amélioration continue de la qualité et de la sécurité des soins ainsi que des conditions d’accueil et de prise en charge des usagers. C’est à ce titre que la C.M.E. propose au président du Directoire un programme d’actions assorti d’indicateurs de suivi.

Par ailleurs, la C.M.E. est une instance consultative à part entière. Elle est consultée sur de nombreux sujets essentiels tels que le projet médical, le projet d'établissement, le règlement intérieur, les programmes d’investissements ou encore les modalités de la politique d’intéressement et le bilan social. Elle est enfin informée de nombreux dossiers tels l’EPRD, le compte financier, le CPOM, le rapport annuel d’activité, les contrats de pôles, l’organisation interne de l’établissement, la politique de recrutement des emplois médicaux, le projet de soin infirmier…

Le président de la C.M.E., vice président du Directoire, élabore conjointement avec le Directeur et en conformité avec le CPOM le projet médical, dont il assure le suivi et veille à la mise en œuvre. Il coordonne la politique médicale de l’établissement en veillant à la coordination de la prise en charge du patient, en s’assurant de la conformité des contrats de pôles avec le projet médical et il présente au Directoire et au Conseil de Surveillance un rapport annuel sur la mise en œuvre de la politique médicale de l’établissement.

COMPOSITION

La présidence de la C.M.E. est assurée par Monsieur le Docteur DANDELOT, et la vice-présidence par Madame le Docteur Anne MOREAU.

La C.M.E. est composée de l’ensemble des chefs de pôle d’activités cliniques et médico-technique de l’établissement, de représentants élus des responsables d’unités fonctionnelles, des représentants élus des praticiens titulaires  des représentants élu des  personnels temporaires ou non titulaires et des personnels contractuels.

La composition de la C.M.E.